Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALMEL
Numéro de dépôt :
1100946
Date de dépôt :
24/01/1979
Lieu de dépôt :
BERNAY
Présentation de la marque VALMEL
Déposée le 24 janvier 1979 par monsieur MALOISEL Jean-Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERNAY), la marque française « VALMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VALMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VALMEL est expirée depuis le 24 janvier 1989.
MALOISEL Jean-Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003